Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site planete-maths.eu.
1. Éditeur du site
- Statut du propriétaire : particulier
- Propriétaire du site : Sébastien Reingbach
- Adresse postale : 12 avenue du Général de Gaulle, 75016 Paris, France
- Créateur du site : Doberghier Vincent
- Responsable de la publication : Astand Astrid, personne physique
- Webmaster : Drumbert Vincent
- Contact : uniquement par le formulaire de la page Contact
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59053 Roubaix Cedex 1, France.
3. Objet du site
Planète Maths propose des cours, des exercices, des contrôles, des documents PDF, des outils de calcul et des livres numériques de mathématiques, en français et en anglais. Les contenus sont fournis à titre pédagogique et indicatif. L’éditeur s’efforce de les garder exacts et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur : chaque utilisateur les emploie sous sa propre responsabilité.
4. Accessibilité du service
Le site est accessible en principe tous les jours, à toute heure, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditeur n’est tenu qu’à une obligation de moyens et ne peut être tenu responsable d’un dommage résultant d’une indisponibilité du service.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, exercices, figures, images, logo, personnage de Zyro, documents PDF et livres numériques présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du propriétaire, est interdite et peut constituer une contrefaçon. Le téléchargement de documents est autorisé pour un usage personnel ou pédagogique en classe, sans revente ni republication.
6. Liens et responsabilité
L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers vers lesquels pointerait un lien, et quant à l’usage qui serait fait des informations publiées ici.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents, après tentative de règlement amiable.